Elektromagnetischer Drehantrieb

Brevet européen · EP1158648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1158648
Numéro de demande
EP01810369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2001
Publié
28 nov. 2001
Délivré
3 juil. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/09 (2006.01)
F16C 39/06 (2006.01)
F16C 32/04 (2006.01)
Priorité
EP 00810407 12.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.