KNOCHENPLATTE MIT KONISCHEN GEWINDEN

Brevet européen · EP1158916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1158916
Numéro de demande
EP99906010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1999
Publié
5 déc. 2001
Délivré
7 juil. 2004
Radié
8 mars 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1999/000107 09.03.1999
Publication PCT
WO2000/053111 14.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2019

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    SYNTHES AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  4. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

WAGNER, Michael

A-1190 Wien, AT

FRIGG, Robert

CH-2544 Bettlach

SCHAVAN, Robert

D-47877 Willich Anrath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.