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Brevet européen · EP1160463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1160463
- Numéro de demande
- EP01105531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2001
- Publié
- 5 déc. 2001
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 9/00 (2006.01)F16L 41/08 (2006.01)E03C 1/22 (2006.01)A61H 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10025020 23.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Blaauwwiekel, Harm
9301 DB Roden, NL
van der Vorst, Wouter
9356 VE Tolbert, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.