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Brevet européen · EP1163116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1163116
- Numéro de demande
- EP00915034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2000
- Publié
- 19 déc. 2001
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41K 1/02 (2006.01)B41K 1/36 (2006.01)B41K 1/56 (2006.01)
- Priorité
- AT 51899 22.03.1999
- Demande PCT
- PCT/AT2000/000063 20.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/056552 28.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
PICHLER, Wolfgang
A-4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.