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Brevet européen · EP1163468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1163468
Numéro de demande
EP00913820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2000
Publié
19 déc. 2001
Délivré
17 août 2005
Radié
17 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
US 265761 10.03.1999
Demande PCT
PCT/US2000/006105 09.03.2000
Publication PCT
WO2000/053966 14.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Inventeur

DECLER, Charles, Peter

Stillwater, MN 55082, US

MEYER, David, W.

Jordan, MN 55352, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.