Filteranordnung für Staubsauger

Brevet européen · EP1163873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1163873
Numéro de demande
EP01401549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2001
Publié
19 déc. 2001
Délivré
27 févr. 2008
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/10 (2006.01)
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 5/36 (2006.01)
Priorité
US 594542 14.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Berfield, Robert C.

Jersey Shore, PA 17740, US

Liu, Li H.

South Williamsport, Pennsylvania 17701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.