AUFSTEHHILFE FÜR BEHINDERTE

Brevet européen · EP1165008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165008
Numéro de demande
EP99964927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
2 janv. 2002
Délivré
29 mars 2006
Radié
29 mars 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
Priorité
SE 9900895 12.03.1999
Demande PCT
PCT/SE1999/002472 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/054722 21.09.2000
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Inventeur

LILJEDAHL, Gunnar

S-975 93 Lulea, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.