PROCEDE DE PREPARATION DU FLUORURE DE CARBONYLE

Brevet européen · EP1165483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165483
Numéro de demande
EP00910982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
3 mars 2004
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 68/02 (2006.01)
C07C 69/96 (2006.01)
C01B 31/00 (2006.01)
Priorité
FR 9904125 02.04.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000662 17.03.2000
Publication PCT
WO2000/059859 12.10.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75194 Paris Cedex 04, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DELABROUILLE, Philippe

F-91150 Brouy, FR

GRENOUILLAT, Denis

F-91200 Athis-Mons, FR

SENET, Jean-Pierre

F-77760 La Chapelle la Reine, FR

SENNYEY, Gérard

F-91190 Gif-sur-Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.