INHIBITEURS DE LTA4 HYDROLASE

Brevet européen · EP1165491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165491
Numéro de demande
EP00917145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
11 févr. 2004
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 229/12 (2006.01)
C07F 9/38 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
FR 9904271 06.04.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000876 06.04.2000
Publication PCT
WO2000/059864 12.10.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Bioprojet

BIOPROJET

30, rue des Francs-Bourgeois, 75003 Paris, FR

Inventeur

DANVY, Denis

F-76190 Yvetot, FR

MONTEIL, Thierry

F-76690 Saint Georges sur Fontaine, FR

PLAQUEVENT, Jean-Christophe

F-76960 Notre-Dame de Bondeville, FR

DUHAMEL, Pierre

F-76130 Mont-Saint-Aignan, FR

DUHAMEL, Lucette

F-76130 Mont-Saint-Aignan, FR

NOEL, Nadine

F-68480 Moernach, FR

GROS, Claude

F-75015 Paris, FR

CHAMARD, Olivier

F-93600 Aulnay sous Bois, FR

SCHWARTZ, Jean-Charles

F-75014 Paris, FR

LECOMTE, Jeanne-Marie

F-75003 Paris, FR

PIETTRE, Serge

F-76270 Saint Martin l'Hortier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.