POLYMERES DE CYCLODEXTRINE(S) ET/OU DERIVES DE CYCLODEXTRINE(S) PRESENTANT DES PROPRIETES COMPLEXANTES ET ECHANGEUSES D'IONS ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP1165621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165621
Numéro de demande
EP00905143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
2 oct. 2002
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/18 (2006.01)
C08G 63/668 (2006.01)
Priorité
FR 9901968 15.02.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000377 15.02.2000
Publication PCT
WO2000/047630 17.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  3. 2 mai 2009

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    LABORATOIRES PEROUSE, Route de Manoir, 60173 Ivry le Temple, France

    Publié dans Swissreg le 02.05.2009

  4. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  5. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Bât A3, Cité Scientifique, 59655 Lille, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

WELTROWSKI, Marek

Quebec J4X 1J2, CA

MORCELLET, Michel

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

MARTEL, Bernard

F-59000 Lille, FR

Preneur de licence

LABORATOIRES PEROUSE

Route de Manoir, 60173 Ivry le Temple, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.