PROCEDE DE POLYMERISATION ANIONIQUE DE LACTAMES

Brevet européen · EP1165661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1165661
Numéro de demande
EP00914250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2000
Publié
2 janv. 2002
Délivré
4 févr. 2004
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/18 (2006.01)
C08G 69/20 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 9904118 26.03.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000749 24.03.2000
Publication PCT
WO2000/058387 05.10.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

FAULHAMMER, Heike

F-27300 Bernay, FR

BIENSAN, Michel

F-64140 Lons, FR

VICTORIEN, Franck

F-14000 Caen, FR

VIVIER, Thierry

F-27470 Serquigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.