INDUSTRIETOR
Brevet européen · EP1165926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1165926
- Numéro de demande
- EP00929326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2000
- Publié
- 2 janv. 2002
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 22 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 19915376 06.04.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/002604 23.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/060208 12.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.03.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
REJC, Gabrijel
D-84036 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.