TISSU COMPOSITE

Brevet européen · EP1169506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1169506
Numéro de demande
EP99968134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
9 janv. 2002
Délivré
3 déc. 2003
Radié
3 déc. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D04H 1/58 (2006.01)
B29D 22/00 (2006.01)
B32B 5/08 (2006.01)
B32B 17/04 (2006.01)
D04H 3/04 (2006.01)
Priorité
US 218189 22.12.1998
Demande PCT
PCT/US1999/029998 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/037726 29.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  4. 13 avr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Certainteed Corporation, 750 East Swedesford Road,, P.O.Box 860, Valley Forge,, Pennsylvania 19482-0101, Etats-Unis d'Amérique, SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS CANADA, LTD., 39 Seapark Drive, P.O. Box 728, St. Catharines, Ontario L2R 6Y3, Canada → Saint-Gobain Technical Fabrics Canada, Ltd, 39 Seapark Drive,, P.O. Box 728, St. Catharines,, Ontario L2R 6Y3, Canada, Saint-Gobain Technical Fabrics America, Inc., 345 Third Street, Suite 614, Niagara Falls, NY 14303, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  5. 31 août 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BAY MILLS LIMITED, 39 Seapark Drive,, P.O. Box 728, St. Catharines,, Ontario L2R 6Y3, Canada, Certainteed Corporation, 750 East Swedesford Road,, P.O.Box 860, Valley Forge,, Pennsylvania 19482-0101, Etats-Unis d'Amérique → Certainteed Corporation, 750 East Swedesford Road,, P.O.Box 860, Valley Forge,, Pennsylvania 19482-0101, Etats-Unis d'Amérique, SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS CANADA, LTD., 39 Seapark Drive, P.O. Box 728, St. Catharines, Ontario L2R 6Y3, Canada

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  6. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  7. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BLACKMORE, Phillip, W.

Fenwick, Ontario L05 1C0, CA

SPANTON, David, L.

Albion, NY 14411, US

LEVAN, Douglas, W.

Medina, NY 14103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.