Procédé de commande d'un dispositif de navigation et dispositif de navigation mettant en oeuvre ce procédé

Brevet européen · EP1170598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1170598
Numéro de demande
EP00202337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2000
Publié
9 janv. 2002
Délivré
26 sept. 2007
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 1/04 (2006.01)
G06F 1/32 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Farine, Pierre-André

2000 Neuchâtel

Piccini, Fanel

2202 Chambrelien

Nguyen, Thien Kim

1422 Les Tuileries-de-Grandson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.