Raccord d'entrée pour pompe
Brevet européen · EP1174071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1174071
- Numéro de demande
- EP01400707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2001
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/10 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)F04D 29/70 (2006.01)A47L 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 618657 18.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 15 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Berfield, Robert C.
Jersey Shore, Pennsylvania 17740, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.