EMBALLAGE DE CONSERVATION ET PROCEDE D'EMBALLAGE
Brevet européen · EP1175355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1175355
- Numéro de demande
- EP00908195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2000
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 27 sept. 2006
- Radié
- 27 sept. 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65D 85/24 (2006.01)
- Priorité
- SE 9900465 12.02.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/000289 14.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/047494 17.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ISRAELSSON, Anette
S-431 21 Mölndal, SE
PETTERSSON, Agneta
S-431 21 Mölndal, SE
UTAS, Jan
S-431 21 Mölndal, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.