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Brevet européen · EP1175548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1175548
- Numéro de demande
- EP00932018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2000
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 6 août 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E21B 19/16 (2006.01)
- Priorité
- US 132141 P 02.05.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/011966 02.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/066875 09.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MASON, David, B.
Anaheim Hills, CA 92807, US
BOYADJIEFF, George
Villa Park, CA 92861, US
KAMP, Johannes, Henricus, Antonius, Marie
NL-4876 VD Etten-Leur, NL
ROLING, Ronaldus, Richardus, Maria
NL-5341 XH Rosmalen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.