Bracelet à maillons articulés

Brevet européen · EP1175844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175844
Numéro de demande
EP00202549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2000
Publié
30 janv. 2002
Délivré
6 oct. 2004
Radié
18 juil. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.07.2020

  2. 31 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.