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Brevet européen · EP1175963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175963
Numéro de demande
EP01810730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2001
Publié
30 janv. 2002
Délivré
12 avr. 2006
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 27/00 (2006.01)
B24B 5/313 (2006.01)
B24B 5/04 (2006.01)
B23Q 1/66 (2006.01)
B23Q 1/62 (2006.01)
Priorité
CH 14602000 24.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Fritz Studer AG

Thunstrasse 15, 3612 Steffisburg

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Tanner, Hans

3629 Oppligen

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