Verfahren und System für Datenkommunikation

Brevet européen · EP1176828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1176828
Numéro de demande
EP01116479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2001
Publié
30 janv. 2002
Délivré
24 oct. 2007
Radié
24 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 7/173 (2006.01)
Priorité
EP 00116008 26.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter M. Klett, IBM Research GmbH, Intellectual Property Law,, Säumerstrasse 4,, Postfach, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Mandataire

Peter M. Klett

8803 Rüschlikon

Inventeur

Rooney, Sean G.

8045 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.