ZAHNREINIGUNGSMITTEL

Brevet européen · EP1178761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1178761
Numéro de demande
EP00922402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2000
Publié
13 févr. 2002
Délivré
9 mars 2005
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 15/04 (2006.01)
Priorité
CH 92599 15.05.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000265 12.05.2000
Publication PCT
WO2000/069363 23.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.