ZAHNREINIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP1178761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1178761
- Numéro de demande
- EP00922402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2000
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 9 mars 2005
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 15/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 92599 15.05.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000265 12.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/069363 23.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.