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Brevet européen · EP1178990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1178990
- Numéro de demande
- EP00936713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2000
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 4 mai 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/5517 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)*C07D 487/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 99109513 12.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/004034 05.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/069858 23.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.05.2020
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
JENCK, François
F-68400 Riedisheim, FR
HOFFMANN-EMERY, Fabienne
DE-79576 Weil am Rhein, DE
HUNKELER, Walter
CH-4312 Magden
MARTIN, James, Richard
CH-4106 Therwil
SLEIGHT, Andrew
F-68400 Riedisheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.