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Brevet européen · EP1179103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1179103
- Numéro de demande
- EP00932305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2000
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 24 mars 2004
- Radié
- 10 mai 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 1/82 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)
- Priorité
- US 309574 11.05.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/012911 11.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/068524 16.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.05.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
HEIRS, John, J.
Elkin, NC 28621, US
FLETCHER, John, K.
Winston-Salem, NC 27127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.