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Brevet européen · EP1179103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1179103
Numéro de demande
EP00932305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2000
Publié
13 févr. 2002
Délivré
24 mars 2004
Radié
10 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/82 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
Priorité
US 309574 11.05.1999
Demande PCT
PCT/US2000/012911 11.05.2000
Publication PCT
WO2000/068524 16.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2020

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

HEIRS, John, J.

Elkin, NC 28621, US

FLETCHER, John, K.

Winston-Salem, NC 27127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.