COMPOSITION DE MASTIC, APPLICATION ET UTILISATION DU MASTIC, VITRAGE DE PROTECTION CONTRE LE FEU, PROCEDE DE FABRICATION DU VITRAGE
Brevet européen · EP1179113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1179113
- Numéro de demande
- EP00929529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2000
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 5/16 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)C08L 23/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 19922507 15.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/004350 15.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/070181 23.11.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
GELDERIE, Udo
D-52222 Stolberg, DE
FROMMELT, Simon
D-42781 Haan, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.