COMPOSITION DE MASTIC, APPLICATION ET UTILISATION DU MASTIC, VITRAGE DE PROTECTION CONTRE LE FEU, PROCEDE DE FABRICATION DU VITRAGE

Brevet européen · EP1179113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1179113
Numéro de demande
EP00929529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2000
Publié
13 févr. 2002
Délivré
23 juil. 2003
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/16 (2006.01)
E06B 3/663 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
C08L 23/22 (2006.01)
Priorité
DE 19922507 15.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/004350 15.05.2000
Publication PCT
WO2000/070181 23.11.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 11 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.09.2009

  3. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  4. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

GELDERIE, Udo

D-52222 Stolberg, DE

FROMMELT, Simon

D-42781 Haan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.