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Brevet européen · EP1180070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1180070
- Numéro de demande
- EP00914142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2000
- Publié
- 20 févr. 2002
- Délivré
- 5 févr. 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 67/24 (2006.01)A47K 1/00 (2006.01)C08K 9/08 (2006.01)B29C 67/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19920719 05.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/002333 16.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/067992 16.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
OBERASCHER, Leonhard
A-5020 Salzburg, AT
HIEBER, Gunter
D-73614 Schorndorf, DE
JOUSSEN, Thomas
D-71384 Weinstadt, DE
KNOSPE, Daniel
D-73614 Schorndorf, DE
PÄHL, Matthias
D-73614 Schorndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.