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Brevet européen · EP1180648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1180648
Numéro de demande
EP01420179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2001
Publié
20 févr. 2002
Délivré
21 janv. 2004
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
FR 0010492 09.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

  3. 30 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Aldes Aeraulique

ALDES AERAULIQUE

20, boulevard Joliot Curie, 69200 Venissieux Cedex, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Pelleter, Xavier

31500 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.