HERZSTÜCK
Brevet européen · EP1181412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1181412
- Numéro de demande
- EP00935125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2000
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 25 févr. 2004
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 7/00 (2006.01)E01B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19924463 28.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/004820 26.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/073586 07.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 15 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
BENENOWSKI, Sebastian
D-35510 Butzbach, DE
KAIS, Alfred
D-35423 Lich-Eberstadt, DE
SCHMEDDERS, Stefan
D-35510 Butzbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.