MODULE DE BOBINE ELECTRIQUE, BOBINE ELECTRIQUE COMPRENANT DE TELS MODULES, MECANISME D'ACTIONNEMENT COMPRENANT UN TELLE BOBINE ET DISJONCTEUR COMPRENANT LEDIT MECANISME D'ACTIONNEMENT
Brevet européen · EP1181697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1181697
- Numéro de demande
- EP00920431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2000
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 7 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 5/00 (2006.01)H01F 7/06 (2006.01)H02H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9900852 08.03.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/000789 08.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/054292 14.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.03.2020
- 27 oct. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sécheron SA, Route des Moulières 5, 1242 Satigny, Laboratoire d'Electronique Industrielle, Epfl-de-Lei, 1015 Lausanne → Laboratoire d'Electronique Industrielle, Epfl-de-Lei, 1015 Lausanne, Sécheron S.A., 25, rue du Pré-Bouvier, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.