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Brevet européen · EP1182397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1182397
- Numéro de demande
- EP01610086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2001
- Publié
- 27 févr. 2002
- Délivré
- 29 mars 2006
- Radié
- 29 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F21V 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 200001235 21.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Pedersen, Asger Egebak
3650 Olstykke, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.