AUFBLASBARE STÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1182999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1182999
Numéro de demande
EP01917301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2001
Publié
6 mars 2002
Délivré
11 mars 2009
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/057 (2006.01)
Priorité
GB 0008399 05.04.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/001515 04.04.2001
Publication PCT
WO2001/074287 11.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Inventeur

CHAPMAN, Paul, William

Upper Caldecote, Beds SG18 9DD, GB

PERRY, Clive, Russell

Wilstead Bedfordshire MK45 3EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.