FLAMMGESCHÜTZTE POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1183306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1183306
Numéro de demande
EP00910805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2000
Publié
6 mars 2002
Délivré
17 déc. 2008
Radié
17 déc. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08L 23/04 (2006.01)
C08K 13/06 (2006.01)
C08K 5/14 (2006.01)
H01B 3/44 (2006.01)
Priorité
DE 19921472 07.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/002115 10.03.2000
Publication PCT
WO2000/068312 16.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2012

  3. 8 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

  4. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

Kabelwerk Eupen AG

Malmedyer Strasse 9, 4700 Eupen, BE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

SCHALL, Norbert

D-85659 Forstern, DE

ENGELHARDT, Thomas

D-85354 Freising, DE

SIMMLER-HÜBENTHAL, Hubert

D-85368 Moosburg, DE

BEYER, Günter

B-4700 Eupen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.