CD-LAUFWERK
Brevet européen · EP1183685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1183685
- Numéro de demande
- EP01915073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2001
- Publié
- 6 mars 2002
- Délivré
- 28 juin 2006
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10015694 29.03.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2001/000771 01.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/073782 04.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MERTES, Wilbert
86343 Königsbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.