Caisse de véhicule ferroviaire

Brevet européen · EP1184249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1184249
Numéro de demande
EP01402158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2001
Publié
6 mars 2002
Délivré
22 juin 2005
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 17/04 (2006.01)
B62D 31/02 (2006.01)
Priorité
FR 0011091 30.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Alstom

ALSTOM

3 Avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, FR

Inventeur

Campus, Emigliano

17340 Yves Bourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.