KLEINMÜHLE UND VERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP1185371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185371
- Numéro de demande
- EP00937882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 mai 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 28 juil. 2004
- Radié
- 28 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)B02C 17/20 (2006.01)
- Priorité
- US 137142 P 01.06.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/014705 31.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/072973 07.12.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 30 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
REED, Robert, Gary
Birdsboro, PA 19508, US
CZEKAI, David, Alan
Spring City, PA 19475, US
BOSCH, Henry, William
Byn Mawr, PA 19010, US
RYDE, Niels, Peter
Malvern, PA 19355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.