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Brevet européen · EP1185465 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1185465
- Numéro de demande
- EP00927494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 79/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 99303837 18.05.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001704 05.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/069746 23.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Mondszein, Karl
Mansfield Nottinghamshire NG19 7BY, GB
Radford, Mark Philip
Flitton, Bedfordshire MK45 5EE, GB
Gastall, Sian Bronwyn
Toddington, Bedfordshire LU5 6BY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.