Etui à compartiments en forme de coins
Brevet européen · EP1186540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1186540
- Numéro de demande
- EP01420189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2001
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 6 sept. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 5/50 (2006.01)B65D 5/486 (2006.01)
- Priorité
- FR 0011539 11.09.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.09.2021
- 17 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 17.03.2011
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Autajon, Gérard
26200 Montelimar, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.