Procédé de durcissement de la surface d'un substrat
Brevet européen · EP1186683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1186683
- Numéro de demande
- EP00810792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2000
- Publié
- 13 mars 2002
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SOPRINTEL S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- CAFI Centre d'analyses par faisceau ionique, Rue Jambe-Ducommun 8a, 2400 Le Locle → Haute Ecole Arc Ingénierie, Rue Baptiste-Savoye 33, 2610 Saint-Imier
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.