Thermostatventil

Brevet européen · EP1189127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1189127
Numéro de demande
EP01121673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2001
Publié
20 mars 2002
Délivré
7 juin 2006
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
Priorité
DE 10045595 15.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  3. 15 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Wolber, Helmut

77709 Oberwolfach, DE

Gruhler, Stephan

78647 Trossingen, DE

Wanner, Franz

77743 Neuried, DE

Lorch, Werner

78713 Schramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.