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Brevet européen · EP1189728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1189728
- Numéro de demande
- EP00925021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2000
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 8 janv. 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23Q 39/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 102499 01.06.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000291 24.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/073019 07.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.