STOFFSCHLÜSSIGES VERBINDEN

Brevet européen · EP1190180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1190180
Numéro de demande
EP00934832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2000
Publié
27 mars 2002
Délivré
30 mars 2005
Radié
15 juin 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 5/00 (2006.01)
F16B 15/00 (2006.01)
B29C 65/56 (2006.01)
Priorité
CH 113799 18.06.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000328 16.06.2000
Publication PCT
WO2000/079137 28.12.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.06.2020

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.