STOFFSCHLÜSSIGES VERBINDEN
Brevet européen · EP1190180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1190180
- Numéro de demande
- EP00934832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2000
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 15 juin 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 5/00 (2006.01)F16B 15/00 (2006.01)B29C 65/56 (2006.01)
- Priorité
- CH 113799 18.06.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000328 16.06.2000
- Publication PCT
- WO2000/079137 28.12.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.06.2020
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.