Medizinisches Stativgerät

Brevet européen · EP1190680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1190680
Numéro de demande
EP01122749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2001
Publié
27 mars 2002
Délivré
23 avr. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2000289074 22.09.2000
JP 2001275721 11.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 23 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  3. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Nakamura, Katsushige

Hachioji-shi, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.