Beatmungsvorrichtungen
Brevet européen · EP1190731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1190731
- Numéro de demande
- EP01307199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2001
- Publié
- 27 mars 2002
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 23 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0023250 21.09.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bateman, Timothy
Dymchurch, Kent TN29 0QD, GB
Nash, John Edward
Hythe, Kent CT21 6QU, GB
Pagan, Eric
Hythe, Kent CT21 8BD, GB
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