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Brevet européen · EP1194296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1194296
Numéro de demande
EP01923376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2001
Publié
10 avr. 2002
Délivré
27 juin 2007
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41K 1/40 (2006.01)
B41K 1/54 (2006.01)
Priorité
AT 3492000 U 11.05.2000
Demande PCT
PCT/AT2001/000110 12.04.2001
Publication PCT
WO2001/085462 15.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

Linzer Strasse 156, 4600 Wels, AT

Inventeur

PICHLER, Wolfgang

A-4600 Wels, AT

ZINDL, Peter

AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.