INTERRUPTEUR ELECTRIQUE POUR ROBINETS A GAZ
Brevet européen · EP1194720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1194720
- Numéro de demande
- EP00951294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2000
- Publié
- 10 avr. 2002
- Délivré
- 25 août 2004
- Radié
- 22 juin 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F24C 3/10 (2006.01)H01H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- IT BS990058 U 02.07.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/005833 23.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/002776 11.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.06.2020
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 6 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.08.2016
- 15 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 15 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LAMBERTI, Silvano
I-25064 Gussago, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.