Steuerschaltung

Brevet européen · EP1195558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1195558
Numéro de demande
EP00121821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2000
Publié
10 avr. 2002
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/20 (2006.01)
F23N 5/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Honeywell B.V.

HONEYWELL B.V.

Laarderhoogtweg 18-20, NL-1101 EA Amsterdam, NL

Inventeur

Vegter, Derk

Nieuw Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.