CLIP CHIRURGICAL

Brevet européen · EP1196095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1196095
Numéro de demande
EP00951677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2000
Publié
17 avr. 2002
Délivré
7 sept. 2005
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/122 (2006.01)
Priorité
GB 9916484 15.07.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/002709 14.07.2000
Publication PCT
WO2001/005309 25.01.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Femcare Limited

FEMCARE LIMITED

St Peter's Street, Nottingham NG7 3EN, GB

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

FILSHIE, Marcus

Nottingham NG3 5BG, GB

GIDDINS, Darren John

Nottingham NG8 5SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.