Wärmepumpenausstattung

Brevet européen · EP1197710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1197710
Numéro de demande
EP01308685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2001
Publié
17 avr. 2002
Délivré
27 sept. 2006
Radié
27 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 41/06 (2006.01)
Priorité
GB 0025122 13.10.2000
GB 0029307 01.12.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Eaton-Williams Group Limited

EATON-WILLIAMS GROUP LIMITED

Station Road, Edenbridge, Kent TN8 6EG, GB

Inventeur

Lowes, Albert Robert

Exeter, Devon EX4 2BW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.