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Brevet européen · EP1198688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1198688
Numéro de demande
EP99941469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1999
Publié
24 avr. 2002
Délivré
3 mars 2004
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1999/005380 27.07.1999
Publication PCT
WO2001/007845 01.02.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Glaswerke Arnold GmbH & Co. KG

GLASWERKE ARNOLD GmbH & Co. KG

Alfred-Klingele-Strasse 15, 73626 Remshalden, DE

Inventeur

SCHMIDT, Christoph

91720 Gunzenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.