KARTENDIENST
Brevet européen · EP1198792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1198792
- Numéro de demande
- EP00946633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2000
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 25 mai 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08G 1/0969 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 9902417 24.06.1999
- Demande PCT
- PCT/SE2000/001338 22.06.2000
- Publication PCT
- WO2001/001370 04.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
CHRISTIANSSON, Jonas
S-973 33 Lule, SE
ISAKSSON, Lars- ke
S-954 35 Gammelstad, SE
KERO, Roland
S-972 38 Lulea, SE
MELANDER, Henrik
S-943 33 Öjebyn, SE
PARASNIS, Amalendu
S-972 53 Lule, SE
ROSELL, Peter
S-431 38 Mölndal, SE
SIKSTRÖM, Andreas
S-974 51 Lule, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.