WC-Sitzgelenk
Brevet européen · EP1199020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1199020
- Numéro de demande
- EP01117962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2001
- Publié
- 24 avr. 2002
- Délivré
- 22 févr. 2006
- Radié
- 23 juil. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47K 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10051805 18.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.07.2021
- 6 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2009
- 15 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 28 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Hellwig, Jörg, Dipl.-Ing.
83112 Frasdorf, DE
Hamberger, Rudolf, Dr.
83071 Stephanskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.